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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE
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“ LE NOUVEAU CAVEAU ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ LE NOUVEAU CAVEAU ”
“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3306236
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
“ LE NOUVEAU CAVEAU ” de LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE

Présentation de la marque “ LE NOUVEAU CAVEAU ”

Déposée le 30 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ LE NOUVEAU CAVEAU ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE domicilié(e) dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque “ LE NOUVEAU CAVEAU ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ LE NOUVEAU CAVEAU ” est expirée depuis le 30 juillet 2014.

LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : “ LE PETIT CAVEAU ” , “ LES CHANSONNIERS DU CAVEAU ” , “ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” , “ CHICHI POTTER ” , “ LES CHANSONNIERS DE LA REPUBLIQUE ” , “ LES TOURNEES DU CAVEAU ”


“ LE CAVEAU DE LA REPUBLIQUE ” Société Anonyme - dont le siège est 23 Place de la République,75003 PARIS - 75003 - France


CABINET SCHMITT & ASSOCIES Société d'Avocats - 30 avenue Franklin D. Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Inscription le 9 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569422 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-09

Représentation et exploitation de théâtres – organisation de tous types de spectacles, de tournées théâtrales – organisation de colloques, congrès – production d'émissions radiophoniques et télévisuelles – réservation de places de spectacles – production et distribution de films sur bandes vidéos et d'enregistrements sonores – publication de livres – production de films. Buvettes, bars, brasseries, restaurations, salons de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.